Les publications du Conseil municipal
Les procès-verbaux et listes des délibérations pris par le Conseil municipal sont accessibles à tous, en téléchargement sur ce site internet mais aussi en consultation à la mairie.
Depuis le 1er juillet 2022 (ordonnance 2021-1310 et décret 2021-1311 sur la publicité des actes des collectivités), le compte-rendu des séances du Conseil municipal est supprimé et remplacé par la publication d’une liste des délibérations examinées en séance.
Le procès-verbal subsiste, mais il est publié après son approbation lors de la séance de Conseil municipal suivant.
Les procès-verbaux non disponibles en ligne sont consultables sur demande en mairie.
Notre dernier procès-verbal
PV de réunion du 21 novembre 2025
- ONF – Destination des coupes 2026
- Groupama
- Achat parcelle ZE41
- Mur de soutènement
- Ouverture du quart des crédits d’investissement du budget prévisionnel 2025 sur le budget prévisionnel 2026
- Repas des ainés
- Questions diverses
Les autres publications
PV de réunion du 3 octobre 2025
- Cimetière : demande de M. TERRIER
- Assurance Groupama
- Rapport annuel du SYDOM
- Communauté de communes Jura Nord
- Présentation du RPQS eau de la commune
- Avenant N°4 carrière
- Présentation de devis
- Questions et informations diverses
PV de réunion du 21 juillet 2025
- Avenant N°4 carrières
- Approbation du dernier compte-rendu
- SDAEP – Devis pour la consultation de l’état des canalisations
- Questions diverses
PV de réunion du 27 juin 2025
- Approbation du compte-rendu du 4 avril 2025
- Remboursement de Groupama
- Entretien des locaux
- Convention ONF pour vente des résineux
- Ajout des parcelles ZD92 et 93 au régime forestier
- Avenant au règlement du cimetière
- Participation pour un voyage scolaire du collège de Pesmes
- Avenant N°4 carrière
- Changement du matériel informatique
- Choix de l »entreprise pour la réalisation du mur de soutènement
- Questions diverses
PV de réunion du 4 avril 2025
- Approbation du compte-rendu du 7 mars 2025
- Frais de chauffage de l’église
- Taxes locales 2025
- Subventions aux associations
- Mur de soutènement
- Budget 2025
- Questions diverses
