Les publications

Les publications du Conseil municipal

Les procès-verbaux et listes des délibérations pris par le Conseil municipal sont accessibles à tous, en téléchargement sur ce site internet mais aussi en consultation à la mairie.

Depuis le 1^er juillet 2022 (ordonnance 2021-1310 et décret 2021-1311 sur la publicité des actes des collectivités), le compte-rendu des séances du Conseil municipal est supprimé et remplacé par la publication d’une liste des délibérations examinées en séance.

Le procès-verbal subsiste, mais il est publié après son approbation lors de la séance de Conseil municipal suivant.

Les procès-verbaux non disponibles en ligne sont consultables sur demande en mairie.

Notre dernier procès-verbal

PV REUNION DU 15 JUIN 2026

Demande de subventions
Commission communale des Impots Directs
Commission de controle des listes électorales
Avenant au mur de soutènement
Convention de location de la halle
Devis divers
Facturation électronique des ventes de bois par l’ONF
Glissement de terrain
Questions diverses

6 juillet 2026

Les autres publications

Compte rendu réunion du 04 Mai 2026

Approbation du compte rendu du dernier conseil Municipal
Deliberation des travaux forestiers et devis
Délibération vente coupe 45
Délibération coupe 26
Validation encaissement chèque dégat des eaux
Participation au SIAER 2026
Taux d’imposition des taxes locales 2026
Référents
Subventions aux associations
Gestion de la halle
Mur de soutènement
Carrière : glissement de terrain
Abri communal
Commission communication
Questions diverses

28 juin 2026

Compte rendu réunion du 30 mars 2026

Ordre du jour
- Approbation du dernier Compte rendu
- Indemnités du maire et des adjoints
- Délégations au maire
- Délégations aux adjoints
- Désignations des différents délégués
- Désignation du référent déontologue
- Désignation du correspondant défense
- Création et composition des commissions communales permanentes
- Communication des administrés et de la mairie
- Gestion de la halle du terrain de sport
- Mur de soutènement