Les publications

Les publications du Conseil municipal

Les procès-verbaux et listes des délibérations pris par le Conseil municipal sont accessibles à tous, en téléchargement sur ce site internet mais aussi en consultation à la mairie.

Depuis le 1^er juillet 2022 (ordonnance 2021-1310 et décret 2021-1311 sur la publicité des actes des collectivités), le compte-rendu des séances du Conseil municipal est supprimé et remplacé par la publication d’une liste des délibérations examinées en séance.

Le procès-verbal subsiste, mais il est publié après son approbation lors de la séance de Conseil municipal suivant.

Les procès-verbaux non disponibles en ligne sont consultables sur demande en mairie.

Notre dernier procès-verbal

PV REUNION DU 15 JUIN 2026

Demande de subventions
Commission communale des Impots Directs
Commission de controle des listes électorales
Avenant au mur de soutènement
Convention de location de la halle
Devis divers
Facturation électronique des ventes de bois par l’ONF
Glissement de terrain
Questions diverses

6 juillet 2026

Les autres publications

PV de réunion du 4 juillet 2023

Approbation du compte rendu du 9 juin 2023
Avenant du contrat de fortage avec la carrière de Moissey
Projet halle du terrain de sport
Parcelle AB 391
Questions diverses

27 juillet 2023

PV de réunion du 9 juin 2023

Approbation du compte-rendu de la réunion du 30 mars 2023
Délégation du délégué et des suppléants chargés de procéder à l’élection des sénateurs
Destination d’un référent déontologique pour la commune
PLUi, arrêt du dossier
Avenant carrière
Travaux et étude du mur de soutènement
Course organisée par le Vélo Club Dolois de 18 juin

23 juin 2023