Les publications du Conseil municipal
Les procès-verbaux et listes des délibérations pris par le Conseil municipal sont accessibles à tous, en téléchargement sur ce site internet mais aussi en consultation à la mairie.
Depuis le 1er juillet 2022 (ordonnance 2021-1310 et décret 2021-1311 sur la publicité des actes des collectivités), le compte-rendu des séances du Conseil municipal est supprimé et remplacé par la publication d’une liste des délibérations examinées en séance.
Le procès-verbal subsiste, mais il est publié après son approbation lors de la séance de Conseil municipal suivant.
Les procès-verbaux non disponibles en ligne sont consultables sur demande en mairie.
Notre dernier procès-verbal
PV de la réunion du 6 mars 2026
- Approbation du dernier compte rendu
- Taxe d’affouage
- Présentation de devis pour la halle
- Travaux ONF
- Compte financier unique 2025
- Affectation des résultats 2025
- Budget 2026
- Tenue du bureau de vote 15 mars
- Questions et informations diverses
Les autres publications
PV de réunion du 24 février 2023
- Approbation du compte rendu du 10 novembre 2022
- Travaux sylvicoles 2013
- Devis chaudières gaz logements
- Devis chemin dans la forêt parcelle 32
- Intégration parcelles ZD33 et ZE105 au régime forestier
- Parcelle station de pompage
- Devenir de la parcelle 6
- Carte Avantage Jeunes 2023/2024
- Cabane terrain de sports
- Questions diverses
