Les publications du Conseil municipal
Les procès-verbaux et listes des délibérations pris par le Conseil municipal sont accessibles à tous, en téléchargement sur ce site internet mais aussi en consultation à la mairie.
Depuis le 1er juillet 2022 (ordonnance 2021-1310 et décret 2021-1311 sur la publicité des actes des collectivités), le compte-rendu des séances du Conseil municipal est supprimé et remplacé par la publication d’une liste des délibérations examinées en séance.
Le procès-verbal subsiste, mais il est publié après son approbation lors de la séance de Conseil municipal suivant.
Les procès-verbaux non disponibles en ligne sont consultables sur demande en mairie.
Notre dernier procès-verbal
PV de la réunion du 6 mars 2026
- Approbation du dernier compte rendu
- Taxe d’affouage
- Présentation de devis pour la halle
- Travaux ONF
- Compte financier unique 2025
- Affectation des résultats 2025
- Budget 2026
- Tenue du bureau de vote 15 mars
- Questions et informations diverses
Les autres publications
PV de réunion du 27 juin 2025
- Approbation du compte-rendu du 4 avril 2025
- Remboursement de Groupama
- Entretien des locaux
- Convention ONF pour vente des résineux
- Ajout des parcelles ZD92 et 93 au régime forestier
- Avenant au règlement du cimetière
- Participation pour un voyage scolaire du collège de Pesmes
- Avenant N°4 carrière
- Changement du matériel informatique
- Choix de l »entreprise pour la réalisation du mur de soutènement
- Questions diverses
PV de réunion du 4 avril 2025
- Approbation du compte-rendu du 7 mars 2025
- Frais de chauffage de l’église
- Taxes locales 2025
- Subventions aux associations
- Mur de soutènement
- Budget 2025
- Questions diverses
PV de réunion du 7 mars 2025
- Approbation du compte-rendu du 26 novembre 2024
- SIAER
- Devis de travaux 2025
- Tarification de l’eau, nouvelles redevances
- Frais de chauffage de l’église
- Compte de gestion et comptes administratifs 2024, Commune et Eau
- Affectation des résultats, Commune et Eau
- Convention instruction urbanisme
- Questions et informations diverses
PV de réunion du 26 novembre 2024
- Travaux mur de soutènement
- Ouverture ¼ des crédits d »investissement du BP 2024 au BP 2025 – Commune
- Ouverture ¼ des crédits d »investissement du BP 2024 au BP 2025 – Eau
