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Blason d'Offlanges

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Délibérations du 14 décembre 2023

 

Compte-rendu

Délibérations :

  • 37 - Ouverture de 1/4 des crédits d'investissement du BP 2023 au BP 2024
  • 36 - Délibération portant versement d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle à certains agents publics

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 21 janvier 2024      Taille du fichier 1.36 MB       Téléchargement 42 clics

Délibération du 17 novembre 2023

Compte-rendu

Délibérations :

  • 35 - Tarification eau consommée à compte du 01/01/2024
  • 34 - Vente d'une partie de parcelle de terrain communal - AB201
  • 33 - Réhabilitation du mur de soutènement rue du Château d'Eau - Choix d'un mandataire

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 05 décembre 2023      Taille du fichier 1.07 MB       Téléchargement 64 clics

Délibérations du 8 septembre 2023

Compte-rendu

Délibérations :

  • 32 - Extrait du registre des délibérations - Décision modificative N°1
  • 31 - Tarification de l'affouage 2023/2024
  • 30 - Désignation des coupes de bois 2024
  • 29 - RPQS 2022
  • 28 - Réfection du mur de soutènement rue du Château d'Eau - Désignation d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage
  • 27 - Halle de terrain de sports - Travaux préalables - Sondage
  • 26 - Recensement de la population - Rémunération agent recenseur

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 01 novembre 2023      Taille du fichier 2.61 MB       Téléchargement 78 clics

Délibérations du 4 juillet 2023

Compte-rendu

Délibérations :

  • 25 - Vente d'une partie de parcelle de terrain communal - AB 391
  • 24 - Halle du terrain de sports - Validation du projet
  • 23 - Avenant 2 au contrat de forage de la carrière de Moissey

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 28 août 2023      Taille du fichier 1.1 MB       Téléchargement 112 clics

Délibérations du 9 juin 2023

 

Compte-rendu

Délibérations :

  • 22 - Mur de soutènement Rue du Château d'Eau - Études géotechniques
  • 21 - CCJN - Arrêt du PLUi
  • 20 - Désignation du référent déontologique
  • 19 - Désignation des délégués titulaire et suppléants en vue des élections sénatoriales

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 29 juin 2023      Taille du fichier 0 B       Téléchargement 111 clics

Délibérations du 30 03 2023

 

Compte-rendu

Délibérations :

  • 18 - Approbation du budget commune 2023
  • 17 - Approbation du budget eau 2023
  • 16 - Travaux forestiers 2023
  • 15 - Cabane terrain de sport
  • 14 - Mur de soutènement Rue du Château d'Eau
  • 13 - Financement de la contribution 2023 au SIAER du canton de Montmirey-le-Château
  • 12 - Vote des taux des impôts directs locaux 2023
  • 11 - Vote des subventions aux associations 2023
  • 10 - affectation des résultats 2022 - Commune
  • 09 - Affectation des résultats 2022 - Eau
  • 08 - Approbation des Comptes de Gestion 2022 - Commune et eau
  • 07 - Approbation des Comptes Administratifs 2022 - Commune et eau

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 05 juin 2023      Taille du fichier 4.42 MB       Téléchargement 148 clics

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