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Blason d'Offlanges

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Délibérations du 4 avril 2025

Compte-rendu

Délibérations :

  • 13 - Approbation du budget Commune 2025
  • 12 - Vote des subventions aux associations 2025
  • 11 - Vote des taux des impôts directs locaux 2025
  • 10 - Refacturation des frais de chauffage de l'église

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Délibérations du 7 mars 2025

Compte-rendu

Délibérations :

  • 9 - Financement de la contribution pour l'année 2025 au titre des dépenses du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement de l'Espace Rural du canton de Montmirey-Le-Château
  • 8 - Instruction d'une partie des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols et à la règlementation de la publicité extérieure de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole
  • 7 - Affectation des résultats 2024 - Commune et Eau
  • 6 - Approbation des comptes administratifs 2024 - Eau
  • 5 - Approbation des comptes administratifs 2024 - Commune
  • 4 - Approbation des comptes de gestion 2024 - Commune et Eau
  • 3 - Tarification eau consommée à compter du 01/01/2025
  • 2 - Travaux chéneaux et gouttière Salle des Fêtes
  • 1 - Travaux canalisation d'eau « Raie Coulon » et compteur d'eau

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 12 mai 2025      Taille du fichier 768.74 KB       Téléchargement 8 clics

Délibération du 26 novembre 2024

Compte-rendu

Délibérations :

  • 35 - Ouverture du 1/4 des crédits d'investissement du BP 2024 au BP 2025 - Budget eau
  • 34 - Ouverture du 1/4 des crédits d'investissement du BP 2024 au BP 2025
  • 33 - Travaux Mur de DSoutènement - Validation du projet et demandes de subventions

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Délibération du 19 novembre 2024

Compte-rendu

Délibérations :

  • 32 - Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable - Demande de subventions
  • 31 - Halle du terrain de Sport - choix final des entreprises
  • 30 - Achat des parcelles de bois ZD 92 & 93
  • 29 - Tarification de l'affouage 2024
  • 28 - Destination des coupes de bois 2025
  • 27 - Subvention école de Moissey - Cycle piscine

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Délibérations du 18 octobre 2024

Compte-rendu

Délibérations :

  • 26 - RPQS 2023
  • 25 - 
  • 24 - Assurance communale au 1er janvier 2025

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Délibérations du 26 juillet 2024

Compte-rendu

Délibérations :

  • 23 - Halle du Terrain de Sprots - Choix partiel des entreprises
  • 22 - Avenant 3 au contrat de fortage de la Carrière de Moissey
  • 21 - Convention d'occupation temporaire en forêt communale - Mission confiée à l'ONF

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 23 août 2024      Taille du fichier 268.54 KB       Téléchargement 246 clics

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