Les publications du Conseil municipal
Les procès-verbaux et listes des délibérations pris par le Conseil municipal sont accessibles à tous, en téléchargement sur ce site internet mais aussi en consultation à la mairie.
Depuis le 1er juillet 2022 (ordonnance 2021-1310 et décret 2021-1311 sur la publicité des actes des collectivités), le compte-rendu des séances du Conseil municipal est supprimé et remplacé par la publication d’une liste des délibérations examinées en séance.
Le procès-verbal subsiste, mais il est publié après son approbation lors de la séance de Conseil municipal suivant.
Les procès-verbaux non disponibles en ligne sont consultables sur demande en mairie.
Notre dernier procès-verbal
Compte rendu réunion du 30 mars 2026
- Ordre du jour
- Approbation du dernier Compte rendu
- Indemnités du maire et des adjoints
- Délégations au maire
- Délégations aux adjoints
- Désignations des différents délégués
- Désignation du référent déontologue
- Désignation du correspondant défense
- Création et composition des commissions communales permanentes
- Communication des administrés et de la mairie
- Gestion de la halle du terrain de sport
- Mur de soutènement
Les autres publications
PV de réunion du 17 novembre 2023
- Approbation du compte rendu du 8 septembre 2023
- Travaux mur de soutènement – Choix d’un mandataire
- Demande de M. Pfefferkorn
- Tarification de l’eau consommée en 2024
- Repas communal du 9 décembre 2023
- Informations et questions diverses
PV de réunion du 8 septembre 2023
- Approbation du compte rendu du 4 juillet 2023
- Choix de l’agent recenseur pour le recensement de la population 2024
- Travaux halle du terrain de sport
- Travaux mur de soutènement – désignation d’une assistance à maîtrise d’ouvrage
- RPQS eau 2022
- Présentation du rapport annuel du SYDOM
- Destination des coupes 2023/2024
- Nettoyage des sources
- Repas communal
- Questions diverses
PV de réunion du 4 juillet 2023
- Approbation du compte rendu du 9 juin 2023
- Avenant du contrat de fortage avec la carrière de Moissey
- Projet halle du terrain de sport
- Parcelle AB 391
- Questions diverses
PV de réunion du 9 juin 2023
- Approbation du compte-rendu de la réunion du 30 mars 2023
- Délégation du délégué et des suppléants chargés de procéder à l’élection des sénateurs
- Destination d’un référent déontologique pour la commune
- PLUi, arrêt du dossier
- Avenant carrière
- Travaux et étude du mur de soutènement
- Course organisée par le Vélo Club Dolois de 18 juin
