
Les publications du Conseil municipal
Les procès-verbaux et listes des délibérations pris par le Conseil municipal sont accessibles à tous, en téléchargement sur ce site internet mais aussi en consultation à la mairie.
Depuis le 1er juillet 2022 (ordonnance 2021-1310 et décret 2021-1311 sur la publicité des actes des collectivités), le compte-rendu des séances du Conseil municipal est supprimé et remplacé par la publication d’une liste des délibérations examinées en séance.
Le procès-verbal subsiste, mais il est publié après son approbation lors de la séance de Conseil municipal suivant.
Les procès-verbaux non disponibles en ligne sont consultables sur demande en mairie.
Notre dernier procès-verbal
COMPTE RENDU REUNION DU 10 SEPTEMBRE 20216
ORDRE DU JOUR
- Approbation du dernier compte rendu
- Presentation du fonctionnement du budget
- Glissement de terrain
- Cabane de chasse
- Nettoyage des sources
- Travaux logements communaux
- Devis Halle
- Devis local chateau d’eau
- Questions diverses
Les autres publications
Aucune publication trouvée.


