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Printemps - Été

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Délibérations du 8 mars 2024

Compte-rendu

Délibérations :

  • 15 - Demande assujettissement à la TVA - Activité BOIS - Code service "BOIS"
  • 14 - Approbation du budget eau 2024
  • 13 - Approbation du budget commune 2024
  • 12 -
  • 11 - Halle du Terrain de Sport - Actualisation du projet
  • 10 - Réfection du mur de soutènement de la Rue du Château d'Eau - Choix du Maître d'oeuvre - Affaire 23008M
  • 9 - Financement de la contribution 2024 au SIAER du canton de Montmirey-le-Château
  • 8 - Cartes Jeunes 2024/2025
  • 7 - Vote des subventions aux associations 2024
  • 6 - Vote des taux des impôts directs locaux 2024
  • 5 - Affectation des résultats 2023 - Eau
  • 4 - Affectation des résultats 2023 - Commune
  • 3 - Approbation des comptes administratifs 2023 - Eau
  • 2 - Approbation des comptes administratifs 2023 - Commune
  • 1 - Approbation des comptes de gestion 2023 - Commune et eau

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 29 mars 2024      Taille du fichier 1.08 MB       Téléchargement 15 clics

Délibérations du 14 décembre 2023

Compte-rendu

Délibérations :

  • 37 - Ouverture de 1/4 des crédits d'investissement du BP 2023 au BP 2024
  • 36 - Délibération portant versement d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle à certains agents publics

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 21 janvier 2024      Taille du fichier 1.36 MB       Téléchargement 51 clics

Délibération du 17 novembre 2023

Compte-rendu

Délibérations :

  • 35 - Tarification eau consommée à compte du 01/01/2024
  • 34 - Vente d'une partie de parcelle de terrain communal - AB201
  • 33 - Réhabilitation du mur de soutènement rue du Château d'Eau - Choix d'un mandataire

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 05 décembre 2023      Taille du fichier 1.07 MB       Téléchargement 74 clics

Délibérations du 8 septembre 2023

Compte-rendu

Délibérations :

  • 32 - Extrait du registre des délibérations - Décision modificative N°1
  • 31 - Tarification de l'affouage 2023/2024
  • 30 - Désignation des coupes de bois 2024
  • 29 - RPQS 2022
  • 28 - Réfection du mur de soutènement rue du Château d'Eau - Désignation d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage
  • 27 - Halle de terrain de sports - Travaux préalables - Sondage
  • 26 - Recensement de la population - Rémunération agent recenseur

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 01 novembre 2023      Taille du fichier 2.61 MB       Téléchargement 90 clics

Délibérations du 9 juin 2023

 

Compte-rendu

Délibérations :

  • 22 - Mur de soutènement Rue du Château d'Eau - Études géotechniques
  • 21 - CCJN - Arrêt du PLUi
  • 20 - Désignation du référent déontologique
  • 19 - Désignation des délégués titulaire et suppléants en vue des élections sénatoriales

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 29 juin 2023      Taille du fichier 0 B       Téléchargement 125 clics

Délibérations du 4 juillet 2023

Compte-rendu

Délibérations :

  • 25 - Vente d'une partie de parcelle de terrain communal - AB 391
  • 24 - Halle du terrain de sports - Validation du projet
  • 23 - Avenant 2 au contrat de forage de la carrière de Moissey

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 28 août 2023      Taille du fichier 1.1 MB       Téléchargement 125 clics

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