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Printemps - Été

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Réunion du 10 novembre 2009

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Démission conseillère municipale
  • Extension et accessibilité mairie
  • Plan de mise en accessibilité de la voirie
  • Devis pour pose compteur thermique
  • Convention mise à disposition école primaire
  • Convention SPANC
  • Repas communal
  • Décision modificative budget principal
  • Réfection logement école
  • Relevé compteurs d'eau
  • Dissolution SIVOM région de Dole
  • Travaux salle des fêtes
  • Vente de bois

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 10 novembre 2009      Taille du fichier 53.97 KB       Téléchargement 2410 clics

Réunion du 10 novembre 2011

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Prix de l'eau
  • Décision modificative budget eau
  • Regards de captage
  • Coupes de bois 2012
  • Taxe d'aménagement
  • Prix repas communal
  • Subvention AS Moissey

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 21 novembre 2011      Taille du fichier 57.24 KB       Téléchargement 1759 clics

Réunion du 10 novembre 2022

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 23 septembre 2022
  • Approbation des statuts de la CCJN
  • Approbation du rapport de la CLECT
  • Approbation de la méthode dérogatoire pour le calcul des attributions de compensation définitives 2020 et 2021
  • Passage à la M57
  • Indemnité des adjoints
  • Repas des ainés
  • Système de traitement du château d'eau
  • Questions et informations diverses

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 24 novembre 2022      Taille du fichier 700.03 KB       Téléchargement 310 clics

Réunion du 11 décembre 2009

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Remplacement conseillère municipale
  • Coupes de bois 2010
  • Travaux ONF 2010
  • Travaux logement « école »
  • Questions diverses

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 12 décembre 2009      Taille du fichier 55.54 KB       Téléchargement 2288 clics

Réunion du 12 décembre 2020

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Approbation du compte rendu du 27 novembre 2020
  • Avenant travaux restauration des retables
  • Réfection de la conduite d'eau - Demande de subventions
  • Questions diverses

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 18 décembre 2020      Taille du fichier 50.57 KB       Téléchargement 807 clics

Réunion du 12 juin 2009

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Transfert de compétence "école primaire"
  • Délégation de service au SIDEC du Jura
  • Gestion de la cour d'école et du préau
  • Renforcement de la conduite d'alimentation en eau potable
  • Augmentation des heures de l'employé intercommunal
  • Questions diverses

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 12 juin 2009      Taille du fichier 48.96 KB       Téléchargement 2326 clics

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