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Printemps - Été

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Réunion du 10 novembre 2009

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Démission conseillère municipale
  • Extension et accessibilité mairie
  • Plan de mise en accessibilité de la voirie
  • Devis pour pose compteur thermique
  • Convention mise à disposition école primaire
  • Convention SPANC
  • Repas communal
  • Décision modificative budget principal
  • Réfection logement école
  • Relevé compteurs d'eau
  • Dissolution SIVOM région de Dole
  • Travaux salle des fêtes
  • Vente de bois

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Réunion du 19 mai 2010

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • ONF vente informatisée du 09/09/2009
  • Extension mairie - Étude des sols
  • Concessions cimetière
  • Adhésions au SIDEC
  • Vente encadrements fenêtres bâtiment démoli
  • Questions diverses

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Réunion du 24 juillet 2009

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Extension cimetière
  • Extension et accessibilité mairie
  • Restructuration d'un bâtiment - Aménagement d'une place
  • Augmentation des heures de l'employé intercommunal
  • Réservoir régulation station surpression
  • Réfection du logement 2 impasse Grande Vigne
  • Logements communaux facturation percement
  • Logement communaux impasse Grande Vigne : Modification contrat Antargaz
  • Carrières de Moissey : Modification du projet de remise en état du site
  • Carrières de Moissey : Délai des travaux d'exploitation
  • Grand'Fontaine
  • Vente de bois
  • Rapport 2008 du SYDOM
  • Informatique mairie
  • Questions diverses

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Réunion du 13 février 2009

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Plan de mise en accessibilité voirie
  • Service minimum d'accueil
  • Dépôt de garantie abonnement eau
  • Acquisition bâtiment Ruisseaux
  • Accessibilité mairie
  • ONF facture 2008
  • Demande FNCOFOR pour soutenir l'ONF
  • Questions diverses

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Réunion du 20 mars 2009

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Vote des 4 taxes
  • FCTVA 2009
  • Vote des budgets primitifs 2009
  • Adhésion service mutualisé du SIDEC
  • Questions diverses

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Réunion du 12 juin 2009

Compte-rendu

Ordre du jour :

  • Transfert de compétence "école primaire"
  • Délégation de service au SIDEC du Jura
  • Gestion de la cour d'école et du préau
  • Renforcement de la conduite d'alimentation en eau potable
  • Augmentation des heures de l'employé intercommunal
  • Questions diverses

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 12 juin 2009      Taille du fichier 48.96 KB       Téléchargement 2325 clics

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